VERSION PROVISOIRE

Conditions d’utilisation

Mise à jour : 22 octobre 2026 · Version 1.0 provisoire

1. Services OmniClose

Les conditions des services, de la sélection et du suivi des professionnels seront précisées par notre conseiller juridique.

2. Comptes et accès

Les accès sont personnels et limités selon votre rôle. Les obligations des utilisateurs seront précisées dans la version validée.

3. Contrats, facturation et versements

Les engagements, paiements, taxes, annulations et modalités de versement seront précisés dans les contrats applicables.

4. Confidentialité et renseignements personnels

Consultez la Politique de confidentialité. Pour toute demande : services@omniclose.ai.

5. Responsabilité et différends

Les limites de responsabilité et modalités de règlement des différends seront rédigées par notre conseiller juridique.