VERSION PROVISOIRE
Conditions d’utilisation
Mise à jour : 22 octobre 2026 · Version 1.0 provisoire
1. Services OmniClose
Les conditions des services, de la sélection et du suivi des professionnels seront précisées par notre conseiller juridique.
2. Comptes et accès
Les accès sont personnels et limités selon votre rôle. Les obligations des utilisateurs seront précisées dans la version validée.
3. Contrats, facturation et versements
Les engagements, paiements, taxes, annulations et modalités de versement seront précisés dans les contrats applicables.
4. Confidentialité et renseignements personnels
Consultez la Politique de confidentialité. Pour toute demande : services@omniclose.ai.
5. Responsabilité et différends
Les limites de responsabilité et modalités de règlement des différends seront rédigées par notre conseiller juridique.